Article 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ECURIE DU LAC ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du propriétaire Michel BREITENBUCHER.
Pour assurer sa tâche, Michel BREITENBUCHER dispose de Tiphaine COLLE, enseignante, de différentes animatrices poneys, et du personnel et stagiaires éventuels placés sous son autorité.
Article 2 : DISCIPLINE
Au cours de toutes les activités, et en particulier à l’intérieur des installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude correcte vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.
Les chiens sont tolérés dans l’établissement mais uniquement tenus en laisse.
Les vélos, scooters ou motos doivent être stationnés sur le parking. Ils ne doivent en aucun cas circuler dans l’enceinte de l’écurie.
Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.
Une aire de jeux est mise à la disposition des cavaliers membres du club et de moins de 10 ans. Ils sont sous la responsabilité des parents. Toute dégradation sera à la charge des parents.
Article 3 : SANCTIONS
Toute attitude répréhensible d’un membre expose celui-ci à une exclusion temporaire ou définitive, suivant la décision prise par le comité directeur.
Article 4 : TENUE
Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme à l’usage de l’équitation.
Le port du casque est obligatoire dans l’enceinte de l’ECURIE DU LAC. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
De manière habituelle, les membres sont invités à porter l’insigne du club lorsqu’ils participent à des manifestations sportives. Le tee-shirt et la casquette du club sont en vente auprès de Caroline la monitrice.
Article 5 : ASSURANCE
Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées (affiché sur la porte de la sellerie du club).
Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas pris sa licence pratiquant de l’année en cours.
La responsabilité de l’ECURIE DU LAC est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
L’ECURIE DU LAC tient à sa disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation.
Article 6 : REPRISES – LECONS – FORFAIT
Le tarif des reprises est fixé soit par carte de plusieurs séances, soit par trimestre, soit pour l’année. Les tarifs des cours sont affichés clairement et à la vue de tous.
Les leçons retenues et non décommandées 48 heures à l’avance restent dues (sauf présentation d’un certificat médical).
Le forfait trimestriel : Le tarif est fixé et affiché. Le 1er trimestre comprend janvier-février-mars, le 2ème trimestre comprend avril-mai-juin, le 3ème trimestre comprend juillet-août-septembre, et le dernier trimestre comprend octobre-novembre-décembre.
Le montant du forfait trimestriel doit être réglé avant le début du trimestre qui démarre.
La place du cavalier est réservée d’office pour la durée du trimestre payé. Le créneau est réservé à un jour et à une heure choisis d’un commun accord entre le cavalier et l’enseignante.
Si le cavalier ne peut être présent à son heure d’équitation et qu’il décommande au moins 48h à l’avance, il pourra la récupérer dans les 2 semaines, sinon celle-ci sera perdue. Le créneau de cette séance à rattraper est à convenir avec l’enseignant. En cas de maladie, le rattrapage est possible après réception d’un certificat médical.
Le principe du forfait implique qu’il n’y ait pas de remboursement des sommes engagées en cas d’interruption de l’activité par le cavalier.
Le forfait annuel : Le tarif est fixé et affiché. Le forfait annuel démarre en septembre pour se finir fin août. Ce tarif n’est pas proratisé s’il est démarré plus tard.
La place du cavalier est réservée d’office pour l’année. Le créneau est réservé à un jour et à une heure choisis d’un commun accord entre le cavalier et l’enseignante.
Si le cavalier ne peut être présent à son heure d’équitation et qu’il décommande au moins 48h à l’avance, il pourra la récupérer dans les 2 semaines, sinon celle-ci sera perdue. Le créneau de cette séance à rattraper est à convenir avec l’enseignant. En cas de maladie, le rattrapage est possible après réception d’un certificat médical
Le principe du forfait implique qu’il n’y ait pas de remboursement des sommes engagées en cas d’interruption de l’activité par le cavalier.
Article 7 : PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’ECURIE DU LAC que durant leur heure de reprise ou de stage, et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie. En dehors de leur heure de cours, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.